chef d'une unité territoriale d'une direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement ; 39 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Logement, égalité des territoires et ruralité

Au grade de chevalier

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

DRIRE Nord - Pas-de-Calais

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

DRIRE Nord - Pas-de-Calais

à compter du 1er novembre 1991

au grade d'ingénieur divisionnaire

à compter des dates suivantes

tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)

le tableau d'avancement

au grade d'ingénieur divisionnaire

au titre de l'année 1991 est dressé